responsabilité civile d'un club

Pour discuter de tout et de rien
Répondre
Avatar du membre
SebHash
Messages : 852
Enregistré le : 07 juil. 2011, 16:50
Club : : Mariners Nantes
Nom : HACOUT
Prenom : Sébastien
Position défensive : 3
Localisation : Nantes

responsabilité civile d'un club

Message par SebHash »

Bonjour,

Comme tous les clubs on a une responsabilité civile qui couvre :
l'ensemble des dommages causés aux tiers par l'association en tant que personne morale, du fait de ses dirigeants préposés, membres et bénévoles pendant leurs activités au sein de l'ensemble.

La question que je me pose est : couvre-t-elle aussi les salariés de l'association dans le cadre d'animation dans les écoles ou autre...

Dans vos clubs avec salarié, avez vous pris une RC pro ?
Si l'on ne vise rien, c'est en général ce qu'on obtient.
Avatar du membre
le teigneux
Messages : 4838
Enregistré le : 02 sept. 2009, 00:18
Club : : Louviers (27)
Nom : maillard
Prenom : cyril

Re: responsabilité civile d'un club

Message par le teigneux »

Ton salarié est membre dans ton club donc ...
Let's go mental !
Répondre

Retourner vers « Le Bar »