Bonjour,
Comme tous les clubs on a une responsabilité civile qui couvre :
l'ensemble des dommages causés aux tiers par l'association en tant que personne morale, du fait de ses dirigeants préposés, membres et bénévoles pendant leurs activités au sein de l'ensemble.
La question que je me pose est : couvre-t-elle aussi les salariés de l'association dans le cadre d'animation dans les écoles ou autre...
Dans vos clubs avec salarié, avez vous pris une RC pro ?
responsabilité civile d'un club
- SebHash
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responsabilité civile d'un club
Si l'on ne vise rien, c'est en général ce qu'on obtient.
- le teigneux
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