Certificat Médical 01/09/16

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NouN
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Certificat Médical 01/09/16

Message par NouN » mer. 31 août 2016 19:41

Bonsoir les gens !

Je viens à vous pour avoir des éclairages quant à la nouvelle réglementation au sujet du certificat médical :
Un tous les 3 ans…

Savez-vous si au niveau fédéral, en particulier iClub, cela va être pris en compte ?
J'entends par là que du coup, la FD ne peut plus nous réclamer un certif de moins de 3 moins (sauf pour les primo licenciés) ?

Si quelqu'un a des précisions spécifiques pour nos activités…

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SebHash
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Re: Certificat Médical 01/09/16

Message par SebHash » lun. 5 sept. 2016 09:38

A ma connaissance, ce n'est pas encore pour cette année :
Dans tous les cas, et jusqu'au 1er juillet 2017, le document doit être daté de moins d'un an, rappelle le ministère de la santé : http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/331 ... dicaux.pdf

Par contre pour l'an prochain en effet, le certif émis après Juillet devrait être valable 3 ans sous réserve que le licencié coche non à tout un questionnaire qui devrait je suppose sortir dans le courant de l'année.
Si l'on ne vise rien, c'est en général ce qu'on obtient.

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