Bonsoir les gens !
Je viens à vous pour avoir des éclairages quant à la nouvelle réglementation au sujet du certificat médical :
Un tous les 3 ans…
Savez-vous si au niveau fédéral, en particulier iClub, cela va être pris en compte ?
J'entends par là que du coup, la FD ne peut plus nous réclamer un certif de moins de 3 moins (sauf pour les primo licenciés) ?
Si quelqu'un a des précisions spécifiques pour nos activités…
Certificat Médical 01/09/16
- SebHash
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Re: Certificat Médical 01/09/16
A ma connaissance, ce n'est pas encore pour cette année :
Dans tous les cas, et jusqu'au 1er juillet 2017, le document doit être daté de moins d'un an, rappelle le ministère de la santé : http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/331 ... dicaux.pdf
Par contre pour l'an prochain en effet, le certif émis après Juillet devrait être valable 3 ans sous réserve que le licencié coche non à tout un questionnaire qui devrait je suppose sortir dans le courant de l'année.
Dans tous les cas, et jusqu'au 1er juillet 2017, le document doit être daté de moins d'un an, rappelle le ministère de la santé : http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/331 ... dicaux.pdf
Par contre pour l'an prochain en effet, le certif émis après Juillet devrait être valable 3 ans sous réserve que le licencié coche non à tout un questionnaire qui devrait je suppose sortir dans le courant de l'année.
Si l'on ne vise rien, c'est en général ce qu'on obtient.