TOMTOM35 a écrit :

francois a écrit :Rotterdam, sans hésitation. San Marin, on connait déjà, et puis on est allé trop souvent en Italie (San Marin, Grossetto, Nettuno, Parme), y'en a marre des pates à tous les repas.

Ouais!
Vive les sandwichs à l'endive et les brochettes de tulipe!

Oui, mais y a de la bière !!!!!

Est-ce que vous allez avoir de gros gros moyen en 2012 pour la Coupe d'Europe ?

francois a écrit :Ca serait bien d'avoir Hoboken et Technika avec nous !

francois a écrit :C'est, mais c'est plus notre niveau que Rotterdam et San Marin, quand même !

M. Paper a écrit :Les clubs ne sont effectivement pas un organe déconcentré de la fédération... mais des associations à but non lucratif (sauf disposition particulière).

Article 61 : Publicité.

Les Ligues Régionales, Comités Départementaux et Clubs peuvent être autorisés à souscrire des
contrats publicitaires analogues à ceux prévus pour la Fédération à l'article 87 du Règlement Intérieur,
au bénéfice de leurs manifestations, compétitions et organisations régionales, départementales ou
locales.

La Fédération reste souveraine pour rejeter, sans justifier ses motifs, toute publicité qui lui paraît
nocive.
Toute perception de prestations en numéraire ou en nature par un Club, un Comité Départemental ou
une Ligne Régionale, doit faire l'objet d'un contrat régulièrement établi entre celui-ci et son co-
contractant.

Ce contrat qui doit spécifier le montant en numéraire des transactions doit être communiqué au
Secrétariat Général de la Fédération. Il ne peut couvrir que l'année sportive en cours et peut être
renouvelable.

Le Bureau Fédéral étudie le contrat, délivre ou non une autorisation de la Fédération, et fixe le
pourcentage des redevances à prélever par la Fédération. Celui-ci ne pourra en aucun cas être inférieur
à 5 % du montant total des transactions en numéraire et/ou en nature.

Toute infraction ou dissimulation est sanctionnée par une amende prononcée par le Bureau Fédéral, et
dont le montant, fixé par lui, peut absorber la totalité des prestations réellement perçues, et par une
sanction pouvant aller jusqu'à la radiation.

Les termes d'un contrat régulièrement souscrit par un organe de décentralisation de la Fédération,
s'imposent aux Clubs relevant de cet organe, autorisés à participer aux manifestations couvertes par le
contrat souscrit par cet organe.

[...]